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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTES FRANCAISES
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SOLUTION POSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTION POSE
CHARPENTES FRANCAISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4020044
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
SOLUTION POSE de CHARPENTES FRANCAISES

Présentation de la marque SOLUTION POSE

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUTION POSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTES FRANCAISES domicilié(e) 11 Boulevard Nominoé - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 046 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLUTION POSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020044.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTION POSE est expirée depuis le 16 juillet 2023.

CHARPENTES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : W & S , CHARPENTES FRANCAISES , ET MOB , CHARPENTES FRANCAISES , WETS WOOD ET SHELTER , B BLANVILLAIN


CHARPENTES FRANCAISES, Société par actions simplifiée - 11 Boulevard Nominoé - 35740 - PACE - France - SIREN 392046983


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; poutres et poutrelles non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; moulures non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ;

Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir : matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, charpentes non métalliques, couvertures de toits non métalliques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits à savoir : matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, bois de construction, charpentes non métalliques, couvertures de toits non métalliques permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Construction ; réparation ; services d`installation ; constructions immobilières ; menuiserie ; services de charpenterie ; montage d`échafaudages ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services d'étanchéité (construction) ; supervision (direction) de travaux de construction ; conseils en construction ; informations en matière de construction et de réparation ; services d'isolation (construction).